GUIDE DE LA VIE LOCALE REPERTOIRE ADMINISTRATIF PERMANENT AU SERVICE DES USAGERS
Présentation de la marque GUIDE DE LA VIE LOCALE REPERTOIRE ADMINISTRATIF PERMANENT AU SERVICE DES USAGERS
Déposée le 19 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions BRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUIDE DE LA VIE LOCALE REPERTOIRE ADMINISTRATIF PERMANENT AU SERVICE DES USAGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GUIDE DE LA VIE LOCALE REPERTOIRE ADMINISTRATIF PERMANENT AU SERVICE DES USAGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE LA VIE LOCALE REPERTOIRE ADMINISTRATIF PERMANENT AU SERVICE DES USAGERS est expirée depuis le 19 avril 1992.
Editions BRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37